StreamHom
Conditions d'utilisation et Règles de contenu
Dernière mise à jour : 30 septembre 2026 · Version 1.0
StreamHom est une plateforme de streaming ouverte aux créateurs du monde entier.
Les créateurs peuvent notamment publier :
Les spectateurs peuvent notamment :
L'utilisateur doit fournir des informations exactes lors de la création de son compte. Il est interdit :
L'utilisateur est responsable de la sécurité de son compte et de ses identifiants. Le nom d'utilisateur choisi est définitif.
Vous pouvez demander à tout moment la suppression de votre compte : Suppression de compte.
Chaque créateur est responsable des contenus qu'il publie. Avant de publier une vidéo, il doit s'assurer qu'elle respecte :
Le créateur doit disposer des droits nécessaires pour publier son contenu.
StreamHom interdit notamment les contenus suivants :
Les autres catégories interdites sont détaillées dans les sections suivantes.
StreamHom applique des règles particulièrement strictes. En cas de contenu manifestement illégal de cette nature, StreamHom peut :
Les créateurs doivent posséder les droits nécessaires pour publier leurs contenus. Il est interdit de publier sans autorisation :
StreamHom peut retirer un contenu lorsqu'une violation des droits d'auteur est signalée ou identifiée conformément à sa procédure applicable.
Cette licence s'applique uniquement aux créateurs qui l'ont expressément acceptée dans le Studio. Elle n'est pas appliquée rétroactivement : sans acceptation, aucun nouveau téléversement ni aucune nouvelle publication n'est possible, et les contenus déjà publiés restent en ligne sans être soumis aux autorisations de distribution et de promotion ci-dessous.
En publiant un contenu sur StreamHom, le créateur accorde à StreamHom une licence non exclusive, mondiale et sans transfert de propriété intellectuelle, lui permettant, pendant la durée de la licence :
Le créateur autorise StreamHom à proposer et à distribuer ses contenus auprès de partenaires tiers, notamment : plateformes de diffusion vidéo, chaînes FAST (Free Ad-Supported Streaming TV), services AVOD (Advertising-Based Video on Demand), chaînes, distributeurs, agrégateurs et autres partenaires audiovisuels. StreamHom peut négocier et organiser cette diffusion dans le respect des droits détenus par le créateur et des accords applicables. Les publicités éventuellement insérées par ces partenaires relèvent de leurs services et ne contredisent pas la règle « Publicités et contenus promotionnels », qui vise les publicités ajoutées par les créateurs eux-mêmes.
Toute exclusivité, cession de droits ou restriction particulière doit faire l'objet d'un accord distinct et explicite. La présente licence ne transfère pas la propriété du contenu à StreamHom.
Le créateur autorise StreamHom à utiliser des extraits raisonnables de ses vidéos, bandes-annonces, affiches, titres, synopsis, noms de séries et autres éléments fournis pour promouvoir le site StreamHom, ses applications, son catalogue et ses contenus, ainsi que ses campagnes de communication et ses réseaux sociaux officiels. Ces utilisations servent à présenter StreamHom, ses contenus ou ses services ; elles ne doivent pas laisser entendre que le créateur soutient une marque ou un produit tiers sans son accord.
Le créateur déclare détenir les droits nécessaires sur les contenus qu'il publie, ou disposer des autorisations requises pour leur hébergement, leur diffusion, leur distribution auprès de partenaires et leur utilisation promotionnelle. Il lui appartient notamment de vérifier les droits relatifs à la musique, aux images, aux interprétations, aux personnes représentées et aux autres éléments protégés inclus dans ses contenus.
Le créateur conserve la propriété intellectuelle des contenus dont il détient les droits. La licence ne constitue pas une cession générale des droits d'auteur.
L'acceptation se fait uniquement par une action explicite (case à cocher et bouton « Accepter la licence ») ; une simple connexion ou une poursuite de navigation ne vaut pas acceptation. StreamHom conserve la version acceptée, la date et l'identifiant du compte. En cas de refus, les contenus existants ne sont pas supprimés.
StreamHom accepte les contenus créés ou assistés par intelligence artificielle : séries, épisodes, podcasts, images et autres contenus audiovisuels autorisés.
L'utilisation de l'intelligence artificielle ne permet pas de contourner les règles de StreamHom.
Un contenu généré ou assisté par IA doit respecter exactement les mêmes règles que les autres contenus. Le créateur reste responsable de ce qu'il publie.
Les créateurs ne peuvent pas utiliser leurs séries, épisodes, podcasts ou Channels pour diffuser librement des vidéos publicitaires commerciales de tiers. Il est interdit de transformer un contenu StreamHom en publicité pour une entreprise, un produit, un service, une marque ou une campagne commerciale, sans autorisation de StreamHom.
Les espaces publicitaires officiels sont gérés par StreamHom, qui peut proposer aux annonceurs des publicités vidéo, vidéos promotionnelles, placements publicitaires et autres formats autorisés. Un créateur ne peut pas vendre ou gérer ces espaces sans autorisation expresse.
StreamHom peut utiliser des systèmes automatisés, des outils de détection et une modération humaine afin d'identifier les contenus susceptibles de violer les règles. La modération peut entraîner :
Lorsqu'une décision de modération le nécessite, StreamHom pourra fournir une explication et un mécanisme de contestation, conformément aux obligations légales applicables. Les procédures peuvent varier selon le pays et la nature de la décision.
Pour les violations graves ou manifestement illégales, StreamHom peut prendre des mesures immédiates lorsque la loi applicable le permet, notamment pour :
Le contenu peut être supprimé immédiatement et le compte suspendu ou fermé.
Selon la gravité de la violation, StreamHom peut :
Pour une violation grave, une suspension ou fermeture immédiate peut être appliquée lorsque la législation le permet.
Un bouton « ⚠️ Signaler » sera ajouté sur les pages vidéo, avec la raison du signalement : contenu interdit, contenu sexuel, exploitation d'un mineur, violence, droits d'auteur, fraude, contenu illégal ou autre violation.
En attendant, écrivez à support@streamhom.com.
Un utilisateur dont le compte a été suspendu ou fermé ne doit pas créer un nouveau compte afin de contourner cette sanction. StreamHom peut prendre des mesures contre les comptes créés à cette fin.
StreamHom s'efforce de maintenir ses services disponibles. Des interruptions peuvent toutefois survenir, notamment en raison de :
StreamHom peut modifier les présentes Conditions d'utilisation et Règles de contenu pour tenir compte de nouvelles fonctionnalités, de changements de la plateforme, de changements légaux, de besoins de sécurité ou de l'évolution des règles de la communauté.
Lorsqu'une nouvelle acceptation est nécessaire, elle vous sera demandée lors de votre prochaine connexion. La version acceptée est conservée.
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Email de contact : support@streamhom.com
Version des Conditions: 1.0 · Version des Règles de contenu: 1.0